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Les biens communs numériques

Ce cours aborde une notion essentielle dans le cadre des usages coopératifs numériques : l'art et la manière de partager des connaissances et des contenus, au delà des limites de reproduction découlant du droit d'auteur classique. En d'autres termes comment permettre à d'autres de copier ses contenus (pour les adapter, les re-diffuser, ...), pouvoir copier les contenus produits par d'autres, le tout .... légalement et dans le respect de la propriété intellectuelle !

La notion "classique" de biens communs

Voici en introduction, une intervention d'Hervé Le Crosnier sur la notion de Biens Communs.
Biens Communs : de la nature à la connaissance



Définition
Les biens communs correspondent à l’ensemble des ressources, matérielles ou non, relevant d’une appropriation, d’un usage et d’une exploitation collectifs (d'après Wikipedia)

Deux critères principaux les caractérisent (d'après Wikipedia) :
  • la non-rivalité : la consommation du bien par un agent n'a aucun effet sur la quantité disponible de ce bien pour les autres individus. Par exemple, le fait que chacun respire ne prive pas les autres d'air.
  • la non-exclusion : une fois que le bien public est produit, tout le monde peut en bénéficier.

Les biens communs ne relèvent ni du droit de la propriété privée ni de celui de la propriété publique.
La notion de biens communs a beaucoup évolué, notamment en raison de la raréfaction des ressources naturelles auxquelles cette notion était traditionnellement rattachée.
En parallèle, le droit de propriété et le droit de propriété intellectuelle évoluent avec le développement des biens immatériels, et notamment du numérique.

Les biens communs reposent sur trois notions :
  • une ressource
  • une communauté qui gère cette ressource
  • une gouvernance qui organise le fonctionnement de la communauté et l'usage de la ressource

La notion de biens communs "numériques"


Définition
Un bien immatériel est un bien qui n'est pas tangible, c'est-à-dire qui ne peut être touché, contrairement à un bien physique, un objet. Les données informatiques (fichiers, enregistrements de base de données, mémoire électronique) comme un morceau de musique, une photo ou un article vu sur écran sont des exemples de biens immatériels (...) Tout contenu qui peut être enregistré sur l'Internet peut être considéré comme un bien immatériel.
(d'après Wikipedia)

Biens communs numériques et coopération

Coopérer revient par essence à partager : du temps, des savoirs sous forme de documents (fichiers numériques, articles, textes, vidéos, ...). Les modalités du partage sont à définir par avance : je partage oui... à condition de définir "quoi" et surtout "sous quelles conditions". La notion de biens communs permet d'aborder la question des règles de partage, de manière claire et non ambiguë.

Produire des contenus, des ressources sous forme de biens communs, favorise de fait leur ré-utilisation par des tiers. C'est donc un facteur essentiel de coopération au sein de communautés.

Et si vous libériez vos œuvres ?

Rappelez-vous, ce que nous dit le droit d'auteur dans le cours sur la propriété intellectuelle, et qui a pour conséquence que :
  • En l'absence de toute mention sur votre site, le droit d'auteur s'applique par défaut. Ainsi, toute personne souhaitant ré-utiliser un article, une photo, vidéo... de votre site web devra vous en demander l'autorisation par avance.


Libérer une œuvre, reviendra à la mettre à disposition en tant que bien commun, c'est à dire à permettre sa ré-utilisation. Il existe des outils juridiques, pour le faire et relativement simple à utiliser une fois que l'on en a compris le principe.


Des outils pour produire des biens communs : les licences libres et ouvertes !

Pour autoriser la ré-utilisation d'une de vos créations (un article sur votre blog par exemple), il vous faudrait mentionner la possibilité de le faire sur la page où se trouve l'article. A condition de le faire en des termes clairs, choisis, bref sous un angle juridique (pour réaliser la chose proprement) sous forme de contrat. Sauf à en avoir le temps et les compétences, mieux vaut utiliser des contrats tout faits... Il en existe ! On les nomment licences et il y en a deux types principaux :

  • les licences libres : une licence libre est, d'une manière générale, une licence autorisant toute ré-utilisation (y compris commerciale, avec ou sans modification) d'une œuvre à condition de citer l'auteur et de mentionner la licence de partage.
  • les licences ouvertes (ou encore licence de libre diffusion) : une licence ouverte donne uniquement certains droits et peut empêcher (légalement) un usage commercial ou encore des modifications
A noter que le terme licence libre est souvent utilisé dans les deux cas (bien qu'à tort, formellement).

Quelques notions autour de la "copie"

Copier, c'est voler ?


  • Voler est issu du verbe dérober : "Enlever par larcin, prendre furtivement ce qui appartient à autrui" source Littré
  • Copier : Reproduire par écrit. / Reproduire par une imitation exacte. source Wikitionnary

Voler consiste à soustraire quelque chose à une personne. On prive alors celle-ci de la jouissance du bien soustrait...
Copier consiste à reproduire la "création" initiale d'un auteur. Dans le cas de la copie, l'auteur initial conserve la jouissance de ce qu'il a produit...

Retrouvez ces notions sous forme d'un débat sur plusieurs affirmations fausses :
  • "copier, c'est voler"
  • "...mais ils font perdre de l'argent à X et donc c'est du vol"
> Lire le débat sur Artimuses

Internet, une machine à copier ?

image Gutenbergpress.jpg (51.5kB)
Reproduction de la presse de Gutenberg. Photographie de George H. Williams. Domaine public

Internet est structurellement une machine à reproduire, en d'autres termes à copier. C'est d'une certaine manière la presse de Gutenberg contemporaine.

Deux exemples pour étayer cette notion :
  • quand on envoie un courriel : celui-ci est :
    • copié sur son serveur de messagerie
    • copié dans la boite de courriel du destinataire
    • copié dans le dossier "messages envoyés"
  • quand on affiche une page web, celle-ci est copiée dans la mémoire de son ordinateur (si la connexion internet est coupée, la page est toujours affichée sur votre écran...)

Pour finir en musique






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Biens communs Cercle 6 Ouverture aux autres et au monde Notions et concepts